Déposée le 7 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CONETRAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOQUE No 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONETRAGE domicilié(e) Zone Fret Sud - BP 10179, 95702 ROISSY AEROPORT CDG Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Micheline COMBEAU - France.
La marque TOQUE No 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOQUE No 1 est expirée depuis le 7 septembre 2010.
CONETRAGE a également déposé les autres marques suivantes : TOQUE TEL DELIVERY
CONETRAGE (S.A.) - Zone Fret Sud - BP 10179, 95702 ROISSY AEROPORT CDG Cedex - France
Micheline COMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 15 mars 2001 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°318141 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 19 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°313384 - Publication au BOPI 2000-12-19
Inscription le 20 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59354 - Publication au BOPI 1992-01-20
Demande de renouvellement le 23 novembre 2000 n°2186722 - Publication au BOPI 2000-11-23
Préparations à base de viande, poissons, volailles gibiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits - Préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles. Hôtellerie, restauration, traiteur
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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